Mairie de Montcenis > Réunions précédentes

Mardi 4 mai 2021.

Compte tenu de la situation sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à la salle des Ursulines à huis-clos. convocation-4mai2021Télécharger ...

Jeudi 15 avril 2021.

Compte tenu de la situation sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à la salle des Ursulines à huis-clos. convocation-15avril2021Télécharger ...

Mardi 8 mars 2021 à 18h.

Compte tenu de la situation sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à la salle des Ursulines à huis-clos. ordre-du-jour-1er-mars-2021Télécharger ...

Mardi 29 décembre 2020 à 18h

Compte tenu de la situation sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à la salle des Ursulines à huis-clos. ...

Lundi 18 décembre 2017 à 18 h

Madame, Monsieur, chers collègues J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie le lundi 18 décembre 2017 à 18h 00 Dans l’attente du plaisir de vous y rencontrer, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués. Le Maire, T.BUISSON ORDRE DU...

Jeudi 21 septembre 2017 A 18H30

Cession de la Copropriété 4 rue du Pas de Cible DOUHERET/MARILLIER/COMMUNE Régularisation foncière Consorts CASIANA-RISO/COMMUNE Bail de location place du Champ de Foire - Mme Marmorat Annick Modification d'un poste d'Adjoint technique principal 1ère classe Création d'un poste d'Adjoint technique 28/35ème Mise à jour...

Mercredi 28 décembre 2016

Election du Maire Détermination du nombre des Adjoints Election des Adjoints Indemnité Maire Délégation de pouvoirs (art L2122-22 et L2122-23 du CGCT) Jeudi 15 décembre 2016 Mise en Œuvre du R.I.F.S.E.E.P : I.F.S.E et C.I.A. Renouvellement convention RAM intercommunal de 2016 à 2019 Modification tarification...

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