Vendredi 25 novembre 2016

 

1. Ouverture de poste – Attaché – 18/35ème
2. Ouverture de poste – Adjoint Administratif principal de 1ère classe – 35 heures
3. Ouverture de poste – ATSEM principal de 1ère classe – 28/35ème
4. Modification du poste – Adjoint Technique 2ème classe à 27 h 50/35ème au lieu de 22 h 50/35 ème
5. Modification du tableau des effectifs
6. Indemnité de Mme TISSIER désignée conseillère déléguée en remplacement de Mr GILOT
7. Assurances risques statutaires CDG 71
8. CUCM – Régularisation foncière – Collège des Epontots
9. Collège des Epontots – transfert de l’actif à la CUCM – dissolution du Budget COSEC au 31/12/2016
10. CUCM – Adoption des statuts de la CUCM
11. CUCM – Tableau évolution de la répartition des sièges
12. Vente terrain Commune / Succession REVENIAULT
13. Vente terrain Commune / DESTRAIT Jean-Louis
14. Acquisition terrain NOYER / Commune
15. Cession terrain GIRARD / Commune
16. Subventions 2016
17. Questions diverses